Marque expirée - Marque en non vigueur

INÉDIT
CAC SARL

Numéro de dépôt :
3498110
Date de dépôt :
02/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/05/2017
INÉDIT de CAC

Présentation de la marque INÉDIT

Déposée le 2 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « INÉDIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAC domicilié(e) 174 rue PASTEUR,33200 BORDEAUX - 33200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 972 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAC domicilié(e) 174 rue Pasteur,33200 BORDEAUX - 33200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INÉDIT est expirée depuis le 2 mai 2017.

CAC a également déposé les autres marques suivantes : AlsABanque , OPTI-DRONE PILOTAGE DE L AZOTE , Epicerie & Compagnie , Ass de coeur , préVIEsion , INNOVIE


CAC SARL - 174 rue PASTEUR,33200 BORDEAUX - 33200 - France - SIREN 494972763


SARL CAC - 174 rue Pasteur,33200 BORDEAUX - 33200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Cosmétiques, produits de beauté à savoir masques de beauté, produits de maquillage, de démaquillage gels douches, parfumerie, produits pharmaceutiques et diététiques à usage médical, aliments pour bébés, tisanes, peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ustensiles ou nécessaires de toilette. Boissons lactées où le lait prédomine.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.